Editeur du site : GSEM-TIR
Dénomination de l’association : GPT SPORTIF DES EMPLOYES METROPOLITAINS (GSEM section Tir)
Siège social : 74- Boulevard Riba Roussa 06340 La Trinité
Siret numéro : 328 212 592 00021
URL du site http://www.gsem-tir.fr
Email : Patrick MERGEN – Via formulaire dans notre page contacts
Hébergement du site Internet chez OVH : www.ovh.com
Représentant légal et directeur de la publication : Le Web Master M. Alain.N.
Sous la direction du GSEM-TIR Nice
Copyright © GSEM-TIR NICE
Crédits photos / vidéos / Son : GSEM-TIR images libres de droits
CRITÈRES TECHNIQUES
Avant toute consultation du site, il appartient aux utilisateurs de s’assurer que la version du navigateur utilisé permette bien l’accès au site Web. Certaines pages peuvent par ailleurs nécessiter des plugins supplémentaires (Flash, QuickTime…). Enfin, avant toute utilisation, il appartient à l’utilisateur de s’assurer que les pages hypertextes utilisées soient à jour, après avoir vidé le cache de son navigateur.
MISE EN GARDE GÉNÉRALE
Les informations fournies sur le site du GSEM-TIR proviennent de sources dignes de foi, mais ne sauraient entraîner la responsabilité du GSEM-TIR.
Les appréciations formulées reflètent les opinions des auteurs à la date de publication et sont donc susceptibles d’êtres révisées ultérieurement.
La totalité des informations, dates et lieux disponibles sur le site sont donnés à titre indicatif. le GSEM-TIR ne saurait être tenu pour responsable ni des erreurs éventuelles ni des modifications ultérieures à la date de publication.
Pour des raisons de maintenance, le GSEM-TIR pourra interrompre le site et s’efforcera d’en avertir préalablement les internautes.
LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉ DU 6 JANVIER 1978
Les informations communiquées par les internautes au gestionnaire du site dans les formulaires et questionnaires mis en ligne sont destinés à la gestion des adhérents par le GSEM, ainsi qu’à la Fédération Française de Tir en ce qui concerne l’établissement de la licence sportive.. Elles ne sont jamais communiquées aux tiers sauf pour satisfaire aux obligations légales.
L’internaute dispose des droits d’accès, de rectification et d’opposition qui, peuvent s’effectuer sur simple demande auprès du GSEM-TIR.
COOKIES ET INFORMATIONS DE CONNEXION
Les utilisateurs du site publié par le GSEM-TIR sont informés que lors de l’accès à certaines pages, des informations sont temporairement conservées par leur ordinateur, en mémoire ou sur leur disque dur, dans l’unique but de faciliter la navigation et l’exécution de logiciels ou de scripts. Aucune information à usage commercial ou informatif n’est enregistrée. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent le GSEM-TIR à l’employer.
DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La structure générale, les textes, images animées ou non et tous les éléments composant le site du GSEM-TIR sont protégés et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Le GSEM-TIR est titulaire des droits d’auteur et de propriété industrielle sur la structure générale, les textes, images animées ou non, les marques, logos et tous les éléments composant le site du GSEM-TIR.
Toute représentation ou reproduction totale ou partielle de ce site ou d’un de ses éléments sans autorisation expresse et préalable du GSEM est interdite. Cette reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal.
